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Cours particulier fiscalité: correction de l'exercice 1 de l'IS (2ème BAC)

  1. Le résultat comptable est:
Selon les données de l’exercice : RC = (1.200.000+20.500+25.000+120.000)-( 900.000+230.000+186.500)
RC = 1365500 – 1316500 = 49000 Dh

  1. Tableau:
Eléments
Réintégrations
Déductions
RC
49000

Total des charges non déductibles ;
 76000

Total des produits non imposables ;

 34000
Total
49000
34000
Résultat fiscal
15000

  
3.      La CM = CM = (Chiffre d’affaire+ produits accessoires +produit financiers sauf éléments exonérés + subventions primes et dons reçus)

4267,5 Dh 

4. On a l’IS théorique >CM
Donc l’IS dû = IS théorique = 4500 Dh.
      5. La régularisation de l’IS.


- Jusqu’au 31/03/2015 : d’abord cette entreprise doit verser l’excédent de l’IS sur la somme des acomptes soit = IS dû – Acomptes = 4500 – 3000 = 1500

En plus elle doit payer le premier acompte qui est de 4500/4=1125 Dh
Soit un total de 1500 +1125 = 2625 Dh

-          Jusqu’au 30/06/2015 : le deuxième acompte 4500/4=1125 Dh

-          Jusqu’au 30/90/2015 : le 3ème acompte 4500/4=1125 Dh

-          Jusqu’au 31/12/2015 : le 4ème acompte 4500/4=1125 Dh

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